Marque enregistrée - Marque en vigueur

SO FREE
LABORATOIRES DIETAROMA, SAS

Numéro de dépôt :
4169610
Date de dépôt :
31/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/03/2025
SO FREE de LABORATOIRES DIETAROMA

Présentation de la marque SO FREE

Déposée le 31 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES DIETAROMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SO FREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES DIETAROMA domicilié(e) ZAE Portes du Beaujolais, 9 avenue des Granges, Bourg de Thizy - 69240 - THIZY LES BOURGS - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 211 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. de Saint-Trivier Arnaud, LABORATOIRES DIETAROMA domicilié(e) 9 avenue des Granges, Bourg de Thizy - 69240 - THIZY LES BOURGS - France.

La marque SO FREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SO FREE arrivera à expiration en date du 31 mars 2025.

LABORATOIRES DIETAROMA a également déposé les autres marques suivantes : LEVAROMAL , CHLOROPHYLLOR , CALCOPHYREX , Phytaromessence , Nocta+ Bio , Séréni'phyt , VITIPHYTOL , DUALEGE , GALLIPHYTOL , Eveil & Sens


LABORATOIRES DIETAROMA, SAS - ZAE Portes du Beaujolais, 9 avenue des Granges, Bourg de Thizy - 69240 - THIZY LES BOURGS - France - SIREN 315211698


M. de Saint-Trivier Arnaud, LABORATOIRES DIETAROMA - 9 avenue des Granges, Bourg de Thizy - 69240 - THIZY LES BOURGS - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Inscription le 11 janvier 2016 - Retrait partiel n°660626 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-11

Inscription le 8 août 2016 - Retrait partiel n°676817 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-08

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Inscription le 9 janvier 2017 - Changement de nom, de dénomination n°692821 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09

Inscription le 9 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714870 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-09

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ;

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour être humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes ; à l'exclusion de tout édulcorant et de tout traitement contre les troubles respiratoires.

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; à l'exclusion de tout produit destinés à mincir.

Café, thé, cacao, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries et confiserie ; miel ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café ou de thé ; à l'exclusion de tout produit destinés à mincir.

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; à l'exclusion de tout produit destinés à mincir. Aucun des produits des classes 5, 29, 30 et 32 n'étant vendus, proposés ou promus comme facilitant, améliorant, favorisant ou encore étant adapté à une utilisation en lien avec l'amaigrissement, le suivi d'un régime ou le contrôle du poids.